Mentions légales

Création

Agence TigreBlanc
179 Rue St Albin
59500 Douai
E-mail : contact@tigreblanc.fr
Tél : 03 27 98 67 05

Crédit Photos : EHPAD Bondues

Editeur

EHPAD Bondues
Résidence Albert Du Bosquiel
Rue Norbert Ségard
59910 Bondues

Tél : 03 20 25 94 60
Fax : 03 20 23 08 62
E-mail : contact@ehpad-bondues.fr

Le directeur de la publication du présent site est Caroline Ruget, directrice de l’établissement
Le responsable de la rédaction est Caroline Ruget, directrice de l’établissement

Propriété et Droits d’auteur

© Droits d’auteurs 2013 : tous droits réservés à l’EHPAD de Bondues

Le site www.ehpad-bondues.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de l’EHPAD de Bondues. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.

Informatique et Libertés

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à l’EHPAD de Bondues; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque  » * « .

L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter.

Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
– par courrier électronique auprès de contact@ehpad-bondues.fr
– par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante :

EHPAD de Bondues
Rue Norbert Ségard
59910 -Bondues

Limitation de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’EHPAD de Bondues décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Droit applicable

Tout visiteur du site www.ehpad-bondues.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.ehpad-bondues.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de EHPAD BONDUES.

En tout état de cause, l’EHPAD de Bondues n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.ehpad-bondues.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.